Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLEIN CHAMPS
PENNY MARKET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3053709
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PLEIN CHAMPS de PENNY MARKET

Présentation de la marque PLEIN CHAMPS

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN CHAMPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête , LORD CASTLE


PENNY MARKET, Société Anonyme - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354053 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.